Première Résolution (Examen et approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2011). – L’Assemblée Générale, après (i) avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’administration sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2011 et (ii) après avoir entendu la lecture du rapport général du Commissaire aux comptes sur les comptes dudit exercice, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2011, tels qu’ils lui ont été présentés ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

L’Assemblée donne, en conséquence, aux membres du Conseil d’administration, quitus de l’exécution de leurs mandats pour l’exercice écoulé.

Deuxième Résolution (Affectation du résultat net comptable – Approbation des dépenses non déductibles). – L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration et approuvant la proposition du Conseil d’administration,

constate que les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2011 font apparaître une perte de 1 680 947 euros ;

décide d’affecter la perte de l’exercice clos le 31 décembre 2011 au compte report à nouveau dont le solde passerait ainsi d’un montant négatif de 4 114 331 euros à un montant négatif de 5 795 278 euros ;

L’Assemblée Générale constate, conformément aux dispositions légales, qu’il n’a été distribué aucun dividende au titre des trois derniers exercices.

Par ailleurs, l’Assemblée Générale approuve le montant des dépenses et charges, telles que visées à l’article 39-4 du Code général des impôts. Ces dépenses qui se sont élevés à la somme de 5 580 euros pour l’exercice clos le 31 décembre 2011 concernent des amortissements excédentaires au titre de véhicules de société.

Troisième Résolution (Approbation des conventions visées à l’article L.225-38 et suivants du Code de commerce). – L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration et du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées à l’article L.225-38 et suivants du Code de commerce, approuve ledit rapport ainsi que les conventions qui y sont visées.

Quatrième Résolution (Information des actionnaires sur les opérations réalisées en vertu des dispositions des articles L.225-177 à L.225-186 du Code de commerce). – Après avoir entendu lecture du rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations réalisées en vertu des dispositions des articles L.225-177 à L.225-186 du Code de commerce relatifs aux options d’achat et de souscription d’actions, l’Assemblée Générale prend acte du contenu dudit rapport.

Cinquième Résolution (Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Jean-Claude Bourdon). – L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration, décide de renouveler pour une durée de quatre années le mandat d’administrateur de Monsieur Jean-Claude Bourdon arrivé à expiration ce jour. Ce mandat prendra donc fin à l’issue de la réunion de l’Assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes pour l’exercice clos le 31 décembre 2015.

Sixième Résolution (Non renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Jérôme Alric). – L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration, décide de ne pas renouveler le mandat d’administrateur de Monsieur Jérôme Alric arrivé à expiration ce jour. Le mandat d’administrateur de Monsieur Jérôme Alric prendra donc fin à l’issue de la présente Assemblée Générale.

Septième Résolution (Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Dominique Michel). – L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration, décide de renouveler pour une durée de quatre années le mandat d’administrateur de Monsieur Dominique Michel arrivé à expiration ce jour. Ce mandat prendra donc fin à l’issue de la réunion de l’Assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes pour l’exercice clos le 31 décembre 2015.

Huitième Résolution (Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Jean-François Fourt). – L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration, décide de renouveler pour une durée de quatre années le mandat d’administrateur de Monsieur Jean-François Fourt arrivé à expiration ce jour. Ce mandat prendra donc fin à l’issue de la réunion de l’Assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes pour l’exercice clos le 31 décembre 2015.

Neuvième Résolution (Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes titulaire). – L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration, décide de renouveler pour une durée de six années le mandat de Commissaire aux comptes titulaire du cabinet Grange & Associés CGA arrivé à expiration ce jour. Ce mandat prendra donc fin à l’issue de la réunion de l’Assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes pour l’exercice clos le 31 décembre 2017.

Dixième Résolution (Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes suppléant). – L’Assemblée Générale, après avoir entendu lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration, décide de renouveler pour une durée de six années le mandat de Commissaire aux comptes suppléant de Monsieur Vincent Pajot arrivé à expiration ce jour. Ce mandat prendra donc fin à l’issue de la réunion de l’Assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes pour l’exercice clos le 31 décembre 2017.

Onzième Résolution (Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités). – L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.