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AGO - 14/06/18 (UCAR)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire UCAR
14/06/18 Au siège social
Publiée le 09/05/18 13 résolutions
Voir l'ordre du jour  |  Voir les modalités de participation

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution (Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2017). — L’Assemblée
Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires,
après avoir pris connaissance :
— du rapport du Conseil d’administration exposant l’activité de la Société pendant l’exercice écoulé et sa
situation à l’issue de cet exercice ainsi que les comptes dudit exercice,
— du rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise,
— du rapport des Commissaires aux comptes sur l’exécution de leur mission au cours dudit exercice,
approuve le bilan et les comptes de cet exercice tels qu’ils ont été présentés dans leur intégralité et dans chacune
de leurs parties, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports, lesquels se
traduisent par un bénéfice de 643.395,01 euros.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Deuxième résolution (Vote sur les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce).
— L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées
générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les
conventions visées aux articles L 225-38 et suivants du Code de commerce, approuve les termes dudit rapport et
les conventions y contenues.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Troisième résolution (Affectation et répartition du résultat). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions
de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, approuve l’affectation du résultat
proposée par le Conseil d’Administration, soit :
Bénéfice net comptable 643.395,01 euros
Augmenté du poste “Report à Nouveau”, soit 8.106.929,84 euros
________________
Forme un total distribuable de 8.750.324,85 euros
Sur lequel il est prélevé la somme de 348.524,80 euros
À titre de dividende aux associés,
Soit un dividende brut par action de 0,20 euro.
________________
Le solde, soit la somme de 8.401.800,05 euros
Est affecté au poste “Report à nouveau” du bilan
L’Assemblée Générale autorise le Conseil d’administration à affecter au poste « Report à nouveau », la fraction
éventuellement non distribuée en cas de variation du nombre d’actions éligibles à l’attribution de ladite
distribution, en particulier les actions détenues en propre par la Société, avant la date de mise en paiement.
Le dividende sera mis en paiement le 25 juin 2018.
Il est précisé que depuis le 1er janvier 2018, les dividendes font l’objet d’un prélèvement forfaitaire unique
(PFU) de 30 % (composé de 12,8 % au titre de l’impôt sur le revenu et 17,2 % au titre des prélèvements
sociaux).
Le PFU s’applique de plein droit sauf si le contribuable décide d’opter globalement pour le barème progressif
(avec abattement de 40 % pour les dividendes).
Conformément aux dispositions légales, il est rappelé le montant des dividendes distribués au titre des trois
précédents exercices, lesquels étaient tous éligibles à la réfaction de 40% prévue à l’article 158-3-2° du CGI :
Exercice clos le : Dividende global Dividende par action
31.12.2016 348 524,80 € 0,20 €
31.12.2015 348 524,80 € 0,20 €
31.12.2014 348 524,80 € 0,20 €

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Quatrième résolution (Quitus aux Administrateurs pour leur gestion au cours de l’exercice). — L’Assemblée
Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires,
donne quitus entier, définitif et sans réserve aux Administrateurs.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Cinquième résolution (Approbation des comptes consolidés). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions
de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance des
comptes consolidés au 31 décembre 2017, du rapport du Conseil d’administration sur la gestion du Groupe et du
rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés, approuve les comptes consolidés de
l’exercice clos le 31 décembre 2017.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Sixième résolution (Renouvellement du mandat d’un co-Commissaire aux comptes titulaire – Nomination d’un
nouveau Co-Commissaire aux comptes suppléant). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum
et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil
d’administration, prenant acte de ce que le mandat de KPMG SA, Co-Commissaire aux comptes et de son
suppléant, KPMG AUDIT SUD OUEST, sont arrivés à expiration au titre de l’exercice clos le 31 décembre
2017,
Décide de renouveler le mandat de la société KPMG SA, Co-Commissaire aux comptes titulaire, pour une durée
de six exercices, à savoir jusqu’à l’issue de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de
l’exercice clos le 31 décembre 2023,
La société KPMG SA a fait savoir à la Société qu’elle acceptait ce renouvellement sous réserve du vote de
l’Assemblée Générale, rien de par la loi ne s’y opposant ;
Décide de nommer en qualité de Co-Commissaire aux comptes suppléant, pour une durée de 6 exercices, à
savoir jusqu’à l’Assemblée Générale Ordinaire Annuelle statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31
décembre 2023, en remplacement de KPMG AUDIT SUD OUEST :
SALUSTRO REYDEL
Société par actions simplifiée
Dont le siège social est situé Tour Eqho, 2 avenue Gambetta – 92066 Paris La Défense cedex
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 652 044 371
La société SALUSTRO REYDEL a fait savoir à la Société qu’elle acceptait cette nomination sous réserve du
vote de l’Assemblée, rien de par la Loi ne s’y opposant.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Septième résolution (Renouvellement du mandat d’un administrateur). — L’Assemblée Générale, statuant aux
conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, connaissance prise du
rapport du Conseil d’administration, prenant acte de ce que le mandat d’administrateur de Monsieur Philippe
MARIE est arrivé à expiration,
Décide de renouveler le mandat d’administrateur de Monsieur Philippe MARIE, pour une durée de six années
qui s’achèvera à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31
décembre 2023.
Monsieur Philippe MARIE a fait savoir à la Société qu’il acceptait ce renouvellement sous réserve du vote de
l’Assemblée, rien de par la Loi ne s’y opposant.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Huitième résolution (Renouvellement du mandat d’un administrateur). — L’Assemblée Générale, statuant aux
conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, connaissance prise du
rapport du Conseil d’administration, prenant acte de ce que le mandat d’administrateur de Madame Florence
LAGARDE est arrivé à expiration,
Décide de renouveler le mandat d’administrateur de Madame Florence LAGARDE, pour une durée de six
années qui s’achèvera à l’issue de l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31
décembre 2023.
Madame Florence LAGARDE a fait savoir à la Société qu’elle acceptait ce renouvellement sous réserve du vote
de l’Assemblée, rien de par la Loi ne s’y opposant.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Neuvième résolution (Non renouvellement du mandat d’un administrateur). — L’Assemblée Générale, statuant
aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, connaissance prise
du rapport du Conseil d’administration, prenant acte de ce que le mandat d’administrateur de Monsieur Claude
DUMAS-PILHOU est arrivé à expiration, et que ce dernier ne souhaite pas, pour des raisons personnelles, être
renouvelé dans son mandat,
Décide de ne pas renouveler le mandat d’administrateur de Monsieur Claude DUMAS-PILHOU

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Dixième résolution (Ratification de la cooptation de la société La Cave de la Bresse en qualité
d’administrateur). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
assemblées générales ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d’administration, ratifie la cooptation
en qualité de nouvel administrateur, intervenue suite à la démission de Monsieur François PIERSON aux termes
des délibérations du Conseil d’administration en date du 12 avril 2018, de :
LA CAVE DE LA BRESSE
Société à responsabilité limitée
Dont le siège social est situé Mas de la Bresse – 66600 Salses le Château
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Perpignan sous le numéro 822 687 364
Dont le représentant permanent au conseil sera Monsieur François PIERSON
pour la durée du mandat restant à courir de l’administrateur démissionnaire, à savoir jusqu’à l’issue de
l’assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2019.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Onzième résolution (Attribution de jetons de présence aux administrateurs). — L’Assemblée Générale, statuant
aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, connaissance prise
du rapport du Conseil d’administration, décide d’attribuer aux administrateurs une somme globale de 30.000
euros à titre de jetons de présence pour l’exercice en cours (clos le 31 décembre 2018).

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

Douzième résolution (Autorisation d’achat par la Société de ses propres actions en application de l’article
L. 225-209 du Code de commerce). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité
requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil
d’administration,
conformément aux dispositions des articles L. 225-209 et suivants du Code de commerce, des articles 241-1 à
241-5 du Règlement général de l’Autorité des marchés financiers (AMF), du Règlement (CE) n° 596/2014 de la
Commission Européenne du 16 avril 2014 et par le règlement délégué 2016/1052 du 8 mars 2016,
1. autorise le Conseil d’administration, avec faculté de subdélégation dans les conditions prévues par la Loi, à
acheter ou faire acheter, en une ou plusieurs fois, un nombre d’actions de la Société représentant jusqu’à un
nombre maximum de dix pour cent (10 %) du nombre total des actions composant le capital social de la
Société à la date du rachat des actions ;
2. précise que lorsque les actions sont acquises dans le but de favoriser l’animation et la liquidité des titres, le
nombre d’actions pris en compte pour le calcul de la limite de dix pour cent (10 %) prévue ci-dessus
correspond au nombre d’actions achetées, déduction faite du nombre d’actions revendues pendant la durée
de l’autorisation ;
3. décide que les actions de la Société pourront être acquises aux fins de permettre à la Société :
- de favoriser l’animation et la liquidité des titres de la Société par un Prestataire de Services
d’Investissement dans le cadre d’un contrat de liquidité, conforme à la charte de déontologie de l’AMAFI
en date du 8 mars 2011 reconnue par l’Autorité des Marchés Financiers le 21 mars 2011 ; ou
- de permettre d’honorer des obligations liées à des programmes d’options sur actions, d’attribution d’actions
gratuites, d’épargne salariale ou autres allocations d’actions aux salariés de la Société ou d’une entreprise
associée, en ce compris (i) la mise en œuvre de tout plan d’options d’achat d’actions de la Société dans le
cadre des dispositions des articles L. 225-177 et suivants du Code de commerce, (ii) l’attribution d’actions
aux salariés au titre de leur participation aux fruits de l’expansion de l’entreprise et de la mise en œuvre de
tout plan d’épargne d’entreprise dans les conditions prévues par la loi, notamment les articles L. 3332-1 à
L. 3332-8 et suivants du Code du travail, ou (iii) l’attribution gratuite d’actions dans le cadre des
dispositions des articles L. 225-197-1 et suivants du Code de commerce ; ou
- de remettre des actions à l’occasion de l’exercice de droits attachés à des valeurs mobilières donnant accès
au capital par remboursement, conversion, échange, présentation d’un bon ou de tout autre manière, dans le
respect de la règlementation en vigueur ; ou
- de conserver les actions acquises et les remettre ultérieurement en paiement ou en échange dans le cadre
d’opérations éventuelles de fusion, scission ou apport, ou
- l’annulation de tout ou partie des titres ainsi rachetés, sous réserve que le Conseil d’administration dispose
d’une autorisation de l’assemblée générale statuant à titre extraordinaire, en cours de validité, lui
permettant de réduire le capital par annulation des actions acquises dans le cadre d’un programme de rachat
et dans les termes qui y sont indiqués ;
4. décide que le prix d’achat par action ne devra pas être supérieur à cinquante euros (50 €), hors frais et
commissions, et limite le montant des fonds à consacrer au rachat d’actions à huit millions sept cent treize
mille cent vingt euros (8.713.120 €) ;
5. précise que le nombre maximum d’actions de la Société dont le rachat est autorisé ainsi que le prix d’achat
desdites actions feront l’objet des ajustements, le cas échéant nécessaires, afin de tenir compte de
l’incidence de l’opération concernée sur la valeur de l’action, en cas d’opérations sur le capital de la
Société, notamment en cas d’augmentation de capital par incorporation de réserves et attribution gratuite
d’actions, de toute division ou tout regroupement des actions de la Société qui interviendrait pendant la
durée de validité de la présente autorisation ;
6. précise que le nombre d’actions acquises par la Société en vue de leur conservation et de leur remise
ultérieure en paiement ou en échange dans le cadre d’une opération de fusion, de scission ou d’apport ne
peut excéder 5 % de son capital :
7. décide que le Conseil d’administration pourra, avec faculté de subdélégation dans les conditions prévues
par la loi, procéder à l’achat, à la cession et au transfert des actions à tout moment, y compris en période
d’offre publique, et par tous moyens, sur un marché (réglementé ou non), un système multilatéral de
négociation, via un internalisateur systématique ou de gré ou gré, dans le respect de la réglementation en
vigueur, y compris par acquisition ou cession de blocs (sans limiter la part du programme de rachat
pouvant être réalisée par ce moyen), à l’exclusion de tout usage d’instruments ou de produits dérivés, ou
par remise d’actions par suite de l’émission de valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société par
conversion, échange, remboursement, exercice d’un bon ou de toute autre manière ;
8. précise que les opérations visées dans la présente résolution pourront être effectuées à tout moment, en une
ou plusieurs fois, y compris en période d’offre publique, dans les limites prévues par la réglementation en
vigueur, sur les titres de la Société ;
9. décide que la présente autorisation est consentie pour une durée de dix-huit mois à compter de la présente
assemblée ;
10 constate que la présente autorisation prive d’effet, à compter de ce jour à hauteur de la partie non encore
utilisée, la délégation antérieure visée à la 7ème résolution adoptée par l’Assemblée Générale Mixte du 15
juin 2017 donnée au Conseil d’administration à l’effet de procéder au rachat d’actions de la Société en
application de l’article L. 225-209 du Code de commerce ;
11. confère tous pouvoirs au Conseil d’administration, avec faculté de subdélégation dans les conditions
prévues par la loi, à l’effet de mettre en œuvre la présente autorisation, pour réaliser le programme d’achat,
et notamment pour passer tous ordres de bourse, conclure tout accord, affecter ou réaffecter les actions
acquises aux objectifs poursuivis dans les conditions légales et réglementaires applicables, effectuer toutes
déclarations et formalités auprès de tous organismes et notamment auprès de l’Autorité des marchés
financiers conformément à l’article L. 225-212 du Code de commerce et, d’une manière générale, faire tout
ce qui sera nécessaire pour l’application de la présente résolution.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Treizième résolution (Pouvoirs pour formalités). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum
et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, donne tous pouvoirs au Conseil
d’administration, à l’effet de procéder à toutes les formalités légales requises.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
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