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AGM - 25/09/15 (ALTHEORA)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte	ALTHEORA
25/09/15	Lieu Lieu MP DELOCHE & ASSOCIES - 136, cours Lafayette 69003 LYON Fermer
Publiée le 31/07/15	6 résolutions

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Avis de réunion
Avis de convocation
Avis de convocation et correctif

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Modalités de participation

L’assemblée générale se compose de tous les actionnaires, quel que soit le nombre d’actions possédé par eux. Tout actionnaire pourra se faire représenter par un autre actionnaire, par son conjoint, ou par son partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité ou encore par toute autre personne physique ou morale de son choix ou voter par correspondance.

Conformément à l’article R.225-85 du Code de commerce, seuls seront admis à assister à l’assemblée, à voter par correspondance ou à s’y faire représenter, les actionnaires qui auront justifié de cette qualité par l’inscription en compte des titres à leur nom ou au nom de l’intermédiaire inscrit pour leur compte, au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société par son mandataire : CM-CIC Securities, Département Emetteurs, sise 6 avenue de Provence – 75441 Paris Cedex 9, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire mentionné à l’article L.211-3 du Code monétaire et financier, teneur de leur compte titres.

L’inscription des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire mentionné à l’article L.211-3 du Code monétaire et financier doit être constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier, annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte d’admission établis au nom de l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à l’actionnaire souhaitant participer physiquement à l’assemblée et qui n’a pas reçu sa carte d’admission le deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris.

Un formulaire unique de vote par correspondance et de procuration sera tenu à la disposition des actionnaires, à compter de la convocation de l’assemblée, au siège social de la Société ou pourra être demandé à la Société par lettre simple, fax ou courrier électronique à l’adresse suivante : info@mecelec.fr ou à son mandataire : C/O CM-CIC TITRES – Service Assemblées – 3, allée de l’Etoile 95014 CERGY PONTOISE Cedex.Il sera fait droit à toute demande reçue ou déposée au plus tard six jours avant la date de l’assemblée.

Ces formulaires ne seront pris en considération que si ces derniers, dûment complétés et signés, sont parvenus au siège social de la Société ou à son mandataire, C/O CM – CIC TITRES – Service Assemblées – 3, allée de l’Etoile – 95014 CERGY PONTOISE Cedex, trois jours au moins avant la date de l’assemblée.

Les propriétaires d’actions au porteur devront accompagner leur formulaire de l’attestation de participation délivrée par un intermédiaire mentionné à l’article L.211-3 du Code monétaire et financier.

Tout actionnaire ayant déjà voté par correspondance, envoyé un pouvoir, demandé sa carte d’admission ou une attestation de participation, n’aura plus la possibilité de choisir un autre mode de participation à l’assemblée.

Conformément aux dispositions légales, le texte des résolutions proposées à l’adoption de l’assemblée générale, le texte intégral des projets de résolutions présentées, le cas échéant, par les actionnaires, avec leur exposé des motifs, et le texte intégral des documents prévus par la loi, seront tenus à la disposition des actionnaires au siège social de la Société pendant le délai réglementaire à compter de la convocation de l’assemblée générale.

Les questions écrites que les actionnaires peuvent poser avant l’assemblée générale, doivent être envoyées à l’adresse suivante : MECELEC – BP 96 – 07302 TOURNON SUR RHONE Cedex, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, ou par courriel à l’adresse suivante : info@mecelec.fr, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale. Elles sont accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.

Les modalités de participations et de vote par visioconférence ou par moyen de télécommunication n’ont pas été retenues pour la réunion de l’assemblée générale mixte. Aucun site visé à l’article R.225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin.

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution (Nomination d’un commissaire aux comptes titulaire). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’administration et de la démission de la société ERNST & YOUNG ET AUTRES de son mandat de Commissaire aux comptes titulaire, par lettre de démission en date du 2 juillet 2015, décide de nommer en remplacement, à compter de ce jour :

AXENS AUDIT
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