Première résolution

L’assemblée générale donne acte au Conseil d’Administration :

- de ce qu’aucune question écrite ni projet de résolution n’a été déposé par les actionnaires,

- de ce qu’il a régulièrement observé le mode de convocation de ladite assemblée ainsi que le droit de communication des actionnaires tels qu’ils sont prévus par la loi et les statuts.

Deuxième résolution

L’assemblée générale, après avoir entendu le rapport de gestion du Conseil d’Administration, le rapport du Président sur le contrôle interne, le rapport général et sur le contrôle interne du Commissaire aux Comptes et pris connaissance des comptes annuels de l’exercice clos au 31 décembre 2008, approuve, dans toutes leurs parties, le rapport du Conseil d’Administration et les comptes de l’exercice clos au 31 décembre 2008.

L’assemblée générale approuve en conséquence tous les actes de gestion accomplis durant l’exercice 2008 et donne quitus au Conseil d’Administration en fonction durant ledit exercice.

En conséquence, l’exercice 2008 se solde par un bénéfice de 9 206 Euros.

Troisième résolution

L’assemblée générale décide que le bénéfice de l’exercice 2008, soit 9 206 euros, sera affecté comme suit :

- la somme de
460 euros

à la réserve légale


- le solde, soit
8 746 euros

au compte « autres réserves »



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Total
9 206 euros

Quatrième résolution

L’assemblée générale prend acte que, conformément à l’article 47 de la loi du 12 Juillet 1985, le Conseil d’Administration l’a informé qu’il n’y a eu aucune distribution de dividendes au cours des trois derniers exercices.

Cinquième résolution

L’assemblée générale approuve en tant que de besoin les termes du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées aux articles L.225-40 et L.225-42 du Code de commerce et les conventions qui y sont mentionnées.

Sixième résolution

L’assemblée générale, après avoir entendu le rapport de gestion du Conseil d’Administration sur les comptes consolidés du groupe, le rapport général du Commissaire aux Comptes sur les comptes consolidés du groupe et pris connaissance des comptes consolidés du groupe au 31 décembre 2008, approuve, dans toutes leurs parties, le rapport du Conseil d’Administration et les comptes consolidés de l’exercice clos au 31 décembre 2008 qui se soldent par un bénéfice de 782 719 Euros.

Septième résolution

L’assemblée donne tous pouvoirs au porteur de copies ou extraits du présent procès-verbal pour effectuer tous dépôts et formalités nécessaires.