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AGO - 23/06/09 (SELSI)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	SELSI
23/06/09	Au siège social
Publiée le 18/05/09	10 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation

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Modalités de participation

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, a le droit de participer à cette assemblée, de s’y faire représenter ou d’y voter par correspondance. Les titulaires d’actions inscrites au nominatif depuis quatre ans au moins à la date de l’assemblée bénéficient d’un droit de vote double pour chacune de ces actions.

Pour participer, se faire représenter ou voter par correspondance :

— Les propriétaires d’actions nominatives devront être inscrits en compte cinq jours au moins avant la date de l’assemblée ;

— Les propriétaires d’actions au porteur devront, dans le même délai, justifier de l’immobilisation de celles-ci auprès de l’intermédiaire habilité par un certificat constatant l’indisponibilité des actions inscrites en compte jusqu’à la date de l’assemblée.

Les actionnaires qui souhaitent voter par correspondance peuvent demander, par lettre recommandée AR devant parvenir au siège social six jours au moins avant la date de l’assemblée, que leur soit adressée une formule de vote par correspondance. Pour être prise en compte cette formule, complétée et signée devra être parvenue au siège social trois jours au moins avant l’assemblée. Les propriétaires d’actions au porteur devront accompagner leur formulaire de l’attestation d’immobilisation comme il est dit ci-dessus.

L’actionnaire ayant voté par correspondance n’aura plus la possibilité de participer directement à l’assemblée ou de s’y faire représenter.

Les demandes d’inscription de projets de résolutions à l’ordre du jour doivent être envoyées dans les conditions prévues par l’article R 225-73 du Code de commerce, jusqu’à vingt cinq jours avant l’assemblée générale. Ces demandes seront accompagnées du texte de ces projets et éventuellement d’un bref exposé des motifs.

Le présent avis vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de la demande d’inscription de projets de résolutions présentés par les actionnaires.

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution . — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration et du rapport général du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2008, approuve les comptes tels qu’ils ont été présentés, lesdits comptes se traduisant par une perte de 114 083 €.

Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

L’Assemblée Générale donne en conséquence aux Administrateurs, quitus de l’exécution de leurs mandats pour l’exercice écoulé à :

— Monsieur Patrick MARTINUCCI pour la période du 1er janvier au 28 février 2008 ;

— Monsieur Christophe CAPELLE pour la période du 1er janvier au 29 février 2008 ;

— Monsieur Philippe GHRENASSIA pour la période du 29 février au 24 juin 2008 ;

— Monsieur Thibaut CHARMEIL pour la période du 24 juin au 31 décembre 2008 ;

— Monsieur Patrick BOUTELOUP, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2008 ;

— Monsieur Xavier VALETTE pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2008.