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AGO - 19/06/09 (ARCHOS)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire ARCHOS
19/06/09 Au siège social
Publiée le 13/05/09 7 résolutions
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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution (Examen et approbation des opérations et des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2008). — L’Assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’administration auquel est joint le rapport du Président prévu à l’article L.225-37 alinéa 6 du Code de Commerce et du rapport général des Commissaires aux comptes auquel est joint le rapport prévu à l’article L.225-235 du Code de commerce, ainsi que des comptes sociaux qui lui ont été présentés par le Conseil d’administration, approuve les comptes sociaux, à savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe pour l’exercice clos le 31 décembre 2008, qui font apparaître un résultat net après impôts déficitaire de 17.624.728,34 euros, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

En conséquence, l’Assemblée générale donne quitus de leur gestion aux administrateurs pour ledit exercice.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Deuxième résolution (Examen et approbation des opérations des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2008). — L’Assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’administration auquel est joint le rapport du Président prévu à l’article L.225-37 alinéa 6 du Code de Commerce et du rapport général des Commissaires aux comptes auquel est joint le rapport prévu à l’article L.225-235 du Code de commerce, ainsi que des comptes consolidés qui lui ont été présentés par le Conseil d’administration, approuve les comptes consolidés, à savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe pour l’exercice clos le 31 décembre 2008, qui font apparaître un résultat net part du groupe déficitaire de 17.725 milliers d’euros, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

En conséquence, l’Assemblée générale donne quitus de leur gestion aux administrateurs pour ledit exercice.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Troisième résolution (Affectation du résultat). — L’Assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, approuvant la proposition du Conseil d’administration, décide d’affecter le résultat déficitaire de l’exercice qui s’élève à 17.624.728,34 euros au compte «report à nouveau» débiteur de 32.486.403,14 euros qui s’élèvera en conséquence à 50.111.131,48 euros.

Conformément à la loi, l’Assemblée générale constate qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois exercices précédents.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Quatrième résolution . (Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce). — L’Assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, approuve les conclusions dudit rapport et approuve successivement les opérations et les conventions conclues ou exécutées au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2008 dont il a été fait état.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Cinquième résolution (Nomination d’un commissaire aux comptes titulaire et d’un commissaire aux comptes suppléant). — L’Assemblée Générale prend acte de l’arrivée à échéance du mandat de commissaires aux comptes de la Société PriceWaterhouseCoopers Audit, 63, rue de Villiers 92208 Neuilly sur Seine Cedex, Commissaire aux Comptes titulaire, représentée par Monsieur Vincent Gaide, et de Monsieur Yves Nicolas, 63, rue de Villiers 92208 Neuilly sur Seine Cedex, Commissaire aux Comptes suppléant, à l’issue de cette assemblée statuant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2008.

L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, approuve la proposition du Conseil d’administration et nomme la Société PriceWaterhouseCoopers Audit, 63, rue de Villiers 92208 Neuilly sur Seine Cedex, Commissaire aux Comptes titulaire, représentée par Monsieur Pierre Marty, et Monsieur Yves Nicolas, 63, rue de Villiers, 92208 Neuilly sur Seine Cedex, Commissaire aux Comptes suppléant, pour une durée de 6 exercices, soit jusqu’à l’issue de l’Assemblée Générale ordinaire annuelle appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2014 et qui se tiendra en 2015.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Sixième résolution (Nomination de nouveaux membres du Conseil d’administration). —Conformément aux pouvoirs reconnus à l’Assemblée Générale, le Président invite l’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport établi par le Conseil d’administration, décide de renouveler le collège des cinq administrateurs dont le mandat arrive à échéance.

Le conseil d’Administration propose donc que les mandats de Messieurs Jean Marc Wormser; Henri Crohas, Jean Rizet, Giuseppe Agnello et Isabelle Crohas soient renouvelés par le Conseil. Ces derniers ayant déjà acceptés de renouveler leur mandat conformément aux dispositions de l’article L. 225-24 du Code de commerce et l’article 9 des statuts pour la durée de 6 ans:

— Les mandats seront donc valables jusqu’à l’issue de l’Assemblée Générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 Décembre 2014.

Les différents membres du conseil d’administration faisant l’objet de cette proposition de renouvellement ont fait savoir par avance qu’ils acceptaient leur renouvellement de mandat d’administrateur ayant précisé qu’ils satisfaisaient à toutes les conditions requises par la loi et les règlements pour l’exercice dudit mandat.

L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport établi par le Conseil d’administration, décide de nommer Messieurs Jean Marc Wormser; Henri Crohas, Jean Rizet ; Giuseppe Agnello et Isabelle Crohas aux fonctions de membre du Conseil d’administration de la Société.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Septième résolution (Pouvoirs). — L’Assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport du conseil d’administration, donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du procès-verbal des présentes délibérations pour faire toutes déclarations et accomplir toutes formalités d’enregistrement, dépôt et autres.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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