AGO - 21/03/24 (NSE)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Ordinaire |
NSE
|
| 21/03/24 |
Lieu
|
| Publiée le 12/02/24 |
3 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
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|
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Ordre du jour
- Lecture du rapport du Directoire,
- Remplacement de membres du Conseil de Surveillance,
- Questions diverses,
- Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
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Modalités de participation
L’assemblée générale sera suivie d’un déjeuner pour lequel nous vous remercions de bien vouloir vous inscrire à
l’adresse suivante : cfradet@nse-participations.com, au plus tard le 12 mars 2024.
Les demandes d’inscription par les actionnaires de points ou de projets de résolutions à l’ordre du jour doivent
parvenir au siège de la Société, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par
télécommunication électronique, au plus tard le vingt-cinquième jour qui précède la date de l’Assemblée sans
pouvoir être adressées plus de vingt jours après la date du présent avis et faire l’objet de la justification de la
possession ou de la représentation de la fraction du capital exigée, conformément aux dispositions réglementaires.
Toute demande d’inscription de projets de résolutions devra être accompagnée du texte des projets de résolutions
et éventuellement d’un bref exposé des motifs, ainsi que d’une attestation d’inscription en compte. L’examen du
point ou de la résolution sera subordonné à la transmission par l’auteur de la demande d’une nouvelle attestation
justifiant de l’enregistrement comptable des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précédant
l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris.
Les questions écrites, auxquelles il sera répondu au cours de l’Assemblée Générale, accompagnées d’une
attestation d’inscription des titres dans les comptes de titres nominatifs ou au porteur, doivent être envoyées par
lettre recommandée avec demande d’avis de réception, au siège social de la Société, ou par voie de
télécommunication électronique, à l’adresse suivante gastuguevieille@nse-groupe.com, au plus tard le quatrième
jour ouvré précédant l’Assemblée.
Tout actionnaire peut participer à cette Assemblée ou choisir l’une des trois formules ci-après :
- donner procuration à son conjoint, au partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité, ou à un autre
actionnaire ; ou à toute autre personne physique ou morale de son choix dans les conditions de l’article L225 -106
du Code de commerce ;
- adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ;
- voter par correspondance ;
- donner procuration au Président de l’Assemblée.
Seuls seront admis à assister à l’Assemblée, à s’y faire représenter ou à voter par correspondance, les actionnaires
qui auront au préalable justifié de cette qualité :
• Par l’inscription de leurs actions nominatives en compte nominatif pur ou administré deux jours ouvrés au
moins avant la date de l’Assemblée Générale, à zéro heure, heure de Paris ; soit le 19 mars 2024, zéro heure,
heure de Paris.
• Par la remise, dans le même délai, pour les propriétaires d’actions au porteur, d’une attestation de participation
délivrée par l’intermédiaire habilité constatant l’inscription ou l’enregistrement comptable des titres.
Les actionnaires désirant assister à cette Assemblée Générale recevront, sur leur demande, une carte d’admission.
Un formulaire de vote par correspondance ou par procuration est à la disposition de tout actionnaire, qui en fera la
demande par écrit, à la société CIC Market Solutions 6, avenue de Provence – 75009 Paris. Cette demande devra
être déposée ou parvenue à l’adresse susvisée au plus tard six jours avant la date de l’Assemblée Générale, soit
avant le 15 mars 2024 (compte tenu des règles de computation de délais).
Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance, dûment complétés et signés, devront
parvenir à la société CIC Market Solutions 6, avenue de Provence – 75009 Paris trois jours au moins avant la date
de l’Assemblée Générale, soit avant le 18 mars 2024.
Lorsque l’actionnaire aura exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission ou
une attestation de participation, il ne pourra plus choisir un autre mode de participation à l’Assemblée Générale.
Conformément à la loi, l’ensemble des documents qui doivent être communiqués à l’Assemblée Générale, seront
mis à la disposition des actionnaires, au siège social de la Société, à compter de la convocation de l’Assemblée
Générale et au moins pendant le délai de quinze jours qui précède la date de la réunion, ou transmis sur simple
demande adressée à la société CIC Market Solutions susvisée, à compter de la convocation de ladite Assemblée
et jusqu’au cinquième jour inclus avant la réunion.
Les informations et documents destinés à être présentés à l’Assemblée Générale sont également disponibles sur
le site internet de la Société (www.nse-groupe.com), pendant une période de vingt et un jours précédant la réunion,
soit à compter du 29 février 2024.
Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à
la suite de demande d’inscription de projets de résolutions par les actionnaires.
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Résolutions
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
PREMIERE RÉSOLUTION – L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité
requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance de la démission
de Monsieur François LACOSTE, décide de nommer, en remplacement et avec effet immédiat à compter de ce
jour, Monsieur Stéphane MAYER, demeurant 91 rue du Cherche Midi à Paris (75006) comme membre du Conseil
de Surveillance, et pour une durée de six ans, qui prendra fin à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire des
actionnaires à tenir dans l’année 2030 pour statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2029.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
DEUXIEME RÉSOLUTION – L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité
requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance de la démission
de Monsieur Alain REMUZON, décide de nommer, en remplacement et avec effet immédiat à compter de ce jour
Madame Isabelle CARRERE, demeurant 40 avenue Pierre Brossolette à Vincennes (94300), comme membre du
Conseil de Surveillance, et pour une durée de six ans, qui prendra fin à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire
des actionnaires à tenir dans l’année 2030 pour statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2029.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
TROISIEME RÉSOLUTION – L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du
présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
