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AGO - 16/06/23 (BIOPHYTIS)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire BIOPHYTIS
16/06/23 Lieu
Publiée le 12/05/23 10 résolutions
Voir l'ordre du jour  |  Voir les modalités de participation

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution
Approbation des comptes sociaux annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2022
L’Assemblée Générale, après avoir revu le rapport du conseil d’administration de la Société (le « Conseil
d’administration ») et le rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels, approuve dans toutes leurs
parties les comptes sociaux annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2022, tels qu’ils ont été présentés, faisant
apparaître une perte de 18.858.584,68 euros.
Elle approuve en conséquence les opérations traduites par ces comptes ou résumées dans ces rapports.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Deuxième résolution
Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2022
L’Assemblée Générale, après avoir revu le rapport du Conseil d’administration et le rapport des Commissaires aux
comptes sur les comptes consolidés, approuve dans toutes leurs parties les comptes de l’exercice clos le
31 décembre 2022, tels qu’ils ont été présentés, faisant apparaître une perte de 24.216.256,24 euros.
Elle approuve en conséquence les opérations traduites par ces comptes ou résumées dans ces rapports.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Troisième résolution
Affectation et répartition du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2022
L’Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d’administration, décide d’affecter la perte de l’exercice clos le
31 décembre 2022 d’un montant de 18.858.584,68 euros en totalité au compte de réserve spécial utilisé pour les
besoins de la réduction de capital décidée par le Conseil d’administration du 17 avril 2023, agissant sur délégation de
l’Assemblée Générale Mixte du 17 avril 2023.
L’Assemblée Générale rappelle, conformément à la loi, qu’il n’a pas été versé de dividendes au titre des trois exercices
précédents.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Quatrième résolution
Approbation des conventions règlementées visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’administration et du rapport spécial des
Commissaires aux comptes, approuve les conventions résumées dans ces rapports.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Cinquième résolution
Fixation des jetons de présence
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’administration, décide de fixer, au titre
de l’exercice 2023, le montant des jetons de présence par administrateur à 5.000 euros par Conseil d’administration.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Sixième résolution
Approbation des amortissements et dépenses relevant de l’article 39-4 du Code général des impôts au titre de
l’exercice clos le 31 décembre 2022
L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’administration, constate que la Société
n’a procédé à aucune réintégration fiscale de frais généraux telle que visée l’article 39-4 du Code Général des Impôts.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Septième résolution
Approbation du quitus donné au président et aux membres du Conseil d’administration de la Société au titre de
l’exercice clos le 31 décembre 2022
L’Assemblée Générale donne quitus au Président ainsi qu’à tous les administrateurs qui ont été en fonction au cours
de l’exercice écoulé pour leur gestion pendant cet exercice.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Huitième résolution
Renouvellement du mandat de Monsieur Jean Mariani
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales
ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d’administration,
Décide de renouveler, selon les mêmes modalités, conformément à l’article 16.I des statuts de la Société, pour une
durée de trois (3) années, qui prendra fin à l’issue de l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes
de l’exercice clos le 31 décembre 2025, le mandat d’administrateur de Monsieur Jean Mariani ;
Prend acte que Monsieur Jean Mariani a déclaré (i) accepter les fonctions qui lui sont à nouveau confiées, (ii) n’exercer
aucune fonction et n’être frappé d’aucune mesure susceptible de lui interdire d’exercer les fonctions d’administrateur
de la Société et (iii) respecter les dispositions légales en matière de cumul des mandats sociaux.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Neuvième résolution
Prise d’acte de la démission de Monsieur Dimitri Batsis de son mandat d’administrateur
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales
ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d’administration,
Constate que Monsieur Dimitri Batsis a démissionné de ses fonctions de membre de Conseil d’administration et que le
Conseil d’administration a pris acte de cette démission par une décision en date du 27 avril 2023.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Dixième résolution
Pouvoirs pour formalités
L’Assemblée Générale, donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès -verbal de la présente
assemblée, en vue d’effectuer toutes formalités de publicité et de dépôt prévues par la législation en vigueur.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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