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AGM - 26/01/23 (AURES TECHNOL...)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte AURES TECHNOLOGIES
26/01/23 Lieu
Publiée le 21/12/22 8 résolutions
Voir l'ordre du jour  |  Voir les modalités de participation

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution – Approbation du projet de transfert de la cotation des titres de la Société d’Euronext
Paris vers Euronext Growth Paris et pouvoirs à donner au Conseil d’administration
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales
ordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d’administration, approuve, conformément aux dispositions
de l’article L. 421-14 V du Code monétaire et financier, le projet de demande de radiation des titres de la Société
des négociations sur Euronext Paris et d’admission concomitante aux négociations sur Euronext Growth Paris et
donne tous pouvoirs au Conseil d’administration à l’effet de mettre en œuvre ce transfert de marché de cotation
dans un délai de 12 mois à compter de la présente Assemblée.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

Deuxième résolution (Extension de l’obligation statutaire de déclaration de franchissement du seuil de 2,5 % du
capital ou des droits de vote à tout multiple de cette fraction et modification corrélative de l’article 9 des statuts,
sous condition suspensive du transfert de marché). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum
et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires, décide, sous condition suspensive du
transfert de marché de cotation des actions de la société sur Euronext Growth Paris, d’insérer dans les statuts, en
complément des obligations prévues par la réglementation, une obligation d’information, dans un délai de 4 jours
de bourse, portant sur le franchissement, à la hausse ou à la baisse, de tout multiple du seuil de 2,5 % du capital
ou des droits de vote, et de prévoir que, pour l’application de cette obligation statutaire, les seuils de participation
seront déterminés dans les mêmes conditions que les seuils de participation légaux.
L’Assemblée Générale, décide en conséquence, sous la condition suspensive susvisée, de modifier le dernier
alinéa de l’article 9 des statuts comme suit, le reste de l’article demeurant inchangé :
« De plus, toute personne physique ou morale, agissant seule ou de concert, au sens de l’article L.233 -10 du Code
de commerce, qui vient à détenir ou cesse de détenir un nombre d’actions représentant une fraction égale à 2,5 %
du capital social ou des droits de vote, ou tout multiple de cette fraction, est tenue d’en informer la Société au
plus tard avant la clôture des négociations du quatrième jour de bourse suivant le jour du franchissement du seuil
de participation susvisé, en précisant le nombre d’actions et de droits de vote détenus. Pour l’application de cette
obligation statutaire, les seuils de participation sont déterminés dans les mêmes conditions que les seuils
de participation légaux. La personne tenue à l’information prévue ci-dessus précise le nombre de titres qu’elle
possède donnant accès à terme au capital ainsi que les droits de vote qui y sont attachés ainsi que toutes autres
informations requises par les textes. En cas de non-respect de l’obligation statutaire, les actions excédant la fraction
non déclarée sont privées du droit de vote pour toute assemblée d’actionnaires qui se tiendrait jusqu’à l’expiration
d’un délai de deux ans suivant la date de régularisation, à la demande, consignée dans le procès -verbal de
l’assemblée générale, d’un ou plusieurs actionnaires détenant 5 % au moins du capital social. »

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

Troisième résolution (Instauration de la faculté pour un actionnaire de se faire représenter en assemblée générale
par toute personne de son choix et modification corrélative de l’article 16 des statuts, sous condition suspensive du
transfert de marché). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour
les assemblées générales extraordinaires, décide, sous condition suspensive du transfert de marché de cotation
des actions de la société sur Euronext Growth Paris, d’instaurer dans les statuts, la faculté pour un actionnaire de
se faire représenter en assemblée générale par toute personne de son choix.
L’Assemblée Générale, décide en conséquence, sous la condition suspensive susvisée, d’ajouter à la suite du 6e
alinéa de l’article 16 des statuts, le 7e alinéa suivant, le reste de l’article demeurant inchangé :
« Un actionnaire peut se faire représenter par un autre actionnaire, par son conjoint ou par le partenaire avec lequel
il a conclu un pacte civil de solidarité. Il peut en outre se faire représenter par toute autre personne physique ou
morale de son choix. »

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

Quatrième résolution (Modification de la règle de prix prévue par les dixième et onzième résolutions de
l’Assemblée Générale du 28 juin 2022 (délégations en matière d’offre au public et de placement privé), sous
condition suspensive du transfert de marché). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de
majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil
d’administration et du rapport spécial des commissaires aux comptes décide, à compter du transfert de marché de
cotation des actions de la société sur Euronext Growth Paris et sous la condition suspensive de sa réalisation :
▪ de modifier la règle de prix prévue aux paragraphes 5 des dixième et onzième résolutions de l’Assemblée
Générale du 28 juin 2022,
▪ de prévoir que la somme revenant, ou devant revenir, à la société pour chacune des actions ordinaires émises
dans le cadre des délégations de compétence, objet des résolutions susvisées, après prise en compte, en cas
d’émission de bons autonomes de souscription d’actions, du prix d’émission desdits bons, sera au moins égale
au minimum requis par les dispositions légales et réglementaires applicables aux sociétés dont les titres sont
admis aux négociations sur un marché réglementé au moment où le Conseil d’ administration mettra en œuvre
la délégation.
L’Assemblée Générale prend acte que les quinzième résolution de l’Assemblée Générale du 24 juin 2021 et
douzième résolution de l’Assemblée Générale du 28 juin 2022 deviendront caduques à compter de la date de
réalisation du transfert de marché de cotation des actions de la société sur Euronext Growth Paris.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

Cinquième résolution (Modification de la règle de prix prévue par la vingtième résolution de l’Assemblée Générale
du 24 septembre 2020 (autorisation en matière de stock-options), sous condition suspensive du transfert de
marché). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées
générales extraordinaires, connaissance prise du rapport du Conseil d’administration et du rapport spécial des
commissaires aux comptes décide, à compter du transfert de marché de cotation des actions de la société sur
Euronext Growth Paris et sous la condition suspensive de sa réalisation :
▪ de modifier la règle de prix prévue au paragraphe 5 de la vingtième résolution de l’Assemblée Générale
du 24 septembre 2020,
▪ de prévoir que le prix de souscription et/ou d’achat des actions par les bénéficiaires dans le cadre de
l’autorisation, objet de la résolution susvisée, sera fixé le jour où les options seront consenties par le Conseil
d’administration conformément aux dispositions de l’article L. 225-177 alinéa 4 du Code de commerce, sans
pouvoir être inférieur, en cas d’options d’achat d’actions, à 80 % du cours moyen d’achat des actions détenues
par la société au titre de l’article L. 22-10-62 du Code de commerce.
L’Assemblée Générale constate en tant que de besoin que les références aux dispositions concernant les seules
sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ne seront plus applicables à compter
du transfert de marché de cotation des actions de la société sur Euronext Growth Paris.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

Sixième résolution (Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour émettre des actions
ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital (de la société ou d’une société du groupe) et/ou
à des titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes
répondant à des caractéristiques déterminées). — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport
du Conseil d’administration et du rapport spécial des commissaires aux comptes et conformément aux dispositions
du Code de commerce et notamment des articles L. 225-129-2, L. 225-138 et L. 228-92 du Code de commerce :
1) Délègue au Conseil d’administration sa compétence à l’effet de procéder, en une ou plusieurs fois, dans les
proportions et aux époques qu’il appréciera, tant en France qu’à l’étranger, avec suppression du droit
préférentiel de souscription au profit de catégories de personnes ci-après définies, à l’émission :
- d’actions ordinaires,
- et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou à des titres de créance
Conformément à l’article L. 228-93 du Code de commerce, les valeurs mobilières à émettre pourront donner
accès à des actions ordinaires à émettre par toute société qui possède directement ou indirectement plus de la
moitié de son capital ou dont elle possède directement ou indirectement plus de la moitié du capital.
2) Fixe à dix-huit mois la durée de validité de la présente délégation, décomptée à compter du jour de la présente
assemblée.
3) Le montant nominal global maximum des augmentations de capital susceptibles d’être réalisées en vertu de la
présente délégation ne pourra être supérieur à 200 000 euros.
A ce plafond s’ajoutera, le cas échéant, le montant nominal de l’augmentation de capital nécessaire pour
préserver, conformément à la loi et, le cas échéant, aux stipulations contractuelles prévoyant d’autres modalités
de préservation, les droits des titulaires de droits ou valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société.
Ce plafond est indépendant de l’ensemble des plafonds prévus par les délégations en cours.
4) Décide, conformément aux dispositions de l’article L. 225-138 du Code de commerce, que le prix d’émission
des actions ordinaires pouvant être émises dans le cadre de la présente délégation de compétence sera fixé
par le Conseil d’administration et devra être au moins égal à la moyenne pondérée des cours des 3 dernières
séances de bourse précédant la fixation du prix de l’émission, éventuellement diminuée d’une décote maximale
de 10 %.
5) Décide de supprimer le droit préférentiel de souscription des actionnaires aux actions ordinaires et aux valeurs
mobilières donnant accès au capital et/ou à des titres de créance, au profit des catégories de personnes
suivantes ou d’une ou plusieurs sous-catégories de ces catégories :
(i) les personnes physiques ou morales (en ce compris des sociétés), sociétés d’investissement, trusts,
fonds d’investissement ou autres véhicules de placement quelle que soit leur forme, de droit français ou
étranger, investissant à titre habituel dans le secteur de l’équipement informatique ou de solutions
logicielles ; et/ou
(ii) les sociétés, institutions ou entités quelle que soit leur forme, françaises ou étrangères, exerçant une
part significative de leur activité dans les secteurs visés au (i).
6) Décide que si les souscriptions n’ont pas absorbé la totalité d’une émission visée au 1), le Conseil
d’administration pourra à son choix utiliser dans l’ordre qu’il déterminera l’une et/ou l’autre des facultés
suivantes :
- limiter le montant de l’émission au montant des souscriptions, le cas échéant dans les limites prévues par
la réglementation,
- répartir librement tout ou partie des titres non souscrits parmi les catégories de personnes ci-dessus
définies.
7) Décide que le Conseil d’administration aura toute compétence pour mettre en œuvre la présente délégation, à
l’effet notamment :
a) d’arrêter les conditions de la ou des émissions ;
b) arrêter la liste des bénéficiaires au sein des catégories ci-dessus désignées ;
c) arrêter le nombre de titres à attribuer à chacun des bénéficiaires ;
d) décider le montant à émettre, le prix de l’émission ainsi que le montant de la prime qui pourra, le cas
échéant, être demandée à l’émission ;
e) déterminer les dates et les modalités de l’émission, la nature, la forme et les caractéristiques des titres à
créer qui pourront notamment revêtir la forme de titres subordonnés ou non, à durée déterminée ou non ;
f) déterminer le mode de libération des actions et/ou des titres émis ou à émettre ;
g) fixer, s’il y a lieu, les modalités d’exercice des droits attachés aux titres émis ou à émettre et, notamment,
arrêter la date, même rétroactive, à compter de laquelle les actions nouvelles porteront jouissance, ainsi
que toutes autres conditions et modalités de réalisation de l’émission ;
h) suspendre éventuellement l’exercice des droits attachés aux titres émis pendant un délai maximum de
trois mois ;
i) à sa seule initiative, imputer les frais des augmentations de capital sur le montant des primes qui y sont
afférentes et prélever sur ce montant les sommes nécessaires pour porter la réserve légale au dixième du
nouveau capital après chaque augmentation ;
j) constater la réalisation de chaque augmentation de capital et procéder aux modifications corrélatives des
statuts ;
k) procéder à tous ajustements requis en conformité avec les dispositions légales, et fixer les modalités selon
lesquelles sera assurée, le cas échéant, la préservation des droits des titulaires de valeur mobilières
donnant accès à terme au capital ;
l) d’une manière générale, passer toute convention, prendre toutes mesures et effectuer toutes formalités
utiles à l’émission et au service financier de ces titres émis en vertu de la présente délé gation ainsi qu’à
l’exercice des droits qui y sont attachés et plus généralement faire tout ce qui est nécessaire en pareille
matière.
8) Prend acte du fait que le Conseil d’administration rendra compte à la plus prochaine Assemblée Générale
Ordinaire, conformément à la loi et à la réglementation, de l’utilisation de la présente délégation accordée au
titre de la présente résolution.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

Septième résolution (Délégation de compétence à donner au Conseil d’administration pour augmenter le capital
par émission d’actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec suppression du droit
préférentiel de souscription au profit des adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise en application des articles
L. 3332-18 et suivants du Code du travail). — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport du
Conseil d’administration et du rapport spécial des commissaires aux comptes, statuant en application des articles
L. 225-129-6, L. 225-138-1 et L. 228-92 du Code de commerce et L. 3332-18 et suivants du Code du travail :
1) Délègue sa compétence au Conseil d’administration à l’effet, s’il le juge opportun, sur ses seules décisions,
d’augmenter le capital social, en une ou plusieurs fois, par l’émission d’actions ordinaires ou de valeurs
mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre de la société au profit des adhérents à un ou plusieurs
plans d’épargne entreprise ou de groupe établis par la société et/ou les entreprises françaises ou étrangères
qui lui sont liées dans les conditions de l’article L. 225-180 du Code de commerce et de l’article L. 3344-1 du
Code du travail.
2) Supprime en faveur de ces personnes le droit préférentiel de souscription aux actions et aux valeurs mobilières
qui pourront être émises en vertu de la présente délégation.
3) Fixe à vingt-six mois à compter de la présente Assemblée la durée de validité de cette délégation.
4) Limite le montant nominal maximum de la ou des augmentations pouvant être réalisées par utilisation de la
présente délégation à 1 % du montant du capital social atteint lors de la décision du Conseil d’administration de
réalisation de cette augmentation, ce montant étant indépendant de tout autre plafond prévu en matière de
délégation d’augmentation de capital. A ce montant s’ajoutera, le cas échéant, le montant nominal de
l’augmentation de capital nécessaire pour préserver, conformément à la loi et, le cas échéant, aux stipulations
contractuelles prévoyant d’autres modalités de préservation, les droits des titulaires de droits ou valeurs
mobilières donnant accès au capital de la Société.
5) Décide que le prix des actions à souscrire sera déterminé conformément aux dispo sitions de l’article
L. 3332-20 du Code du travail. Le Conseil a tous pouvoirs pour procéder aux évaluations à faire afin d’arrêter,
à chaque exercice sous le contrôle des commissaires aux comptes, le prix de souscription. Il a également tous
pouvoirs pour, dans la limite de l’avantage fixé par la loi, attribuer gratuitement des actions de la société ou
d’autres titres donnant accès au capital et déterminer le nombre et la valeur des titres qui seraient ainsi attribués.
6) Décide, en application des dispositions de l’article L.3332-21 du Code du travail, que le Conseil d’administration
pourra prévoir l’attribution aux bénéficiaires définis au premier paragraphe ci-dessus, à titre gratuit, d’actions à
émettre ou déjà émises ou d’autres titres donnant accès au capital de la Société à émettre ou déjà émis, au
titre (i) de l’abondement qui pourra être versé en application des règlements de plans d’épargne d’entreprise ou
de groupe, et/ou (ii), le cas échéant, de la décote et pourra décider en cas d’émission d’actio ns nouvelles au
titre de la décote et/ou de l’abondement, d’incorporer au capital les réserves, bénéfices ou primes nécessaires
à la libération desdites actions ;
Le Conseil d’administration pourra ou non mettre en œuvre la présente délégation, prendre tou tes mesures et
procéder à toutes formalités nécessaires.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

Huitième résolution (Pouvoirs pour les formalités). — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d’un
exemplaire, d’une copie ou d’un extrait du présent procès-verbal à l’effet d’accomplir toutes les formalités de dépôt
et de publicité requises par la loi.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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