Résolution 1
Approbation des comptes sociaux et des opérations de l’exercice clos le 31 décembre 2023 – quitus
aux administrateurs
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
assemblées générales ordinaires et connaissance prise du rapport de gestion du Conseil
d’administration relatif aux comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2023, approuve tels
qu’ils lui ont été présentés, les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2023 comprenant
le bilan, le compte de résultat et l’annexe, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et
résumées dans ces rapports.
En conséquence, donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leurs
mandats pour ledit exercice et prend acte que les comptes de l’exercice écoulé ne prennent pas en
charge de dépenses non déductibles du résultat fiscal, visées à l’article 39.4 du Code général des
impôts.

Résolution 2
Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
assemblées générales ordinaires, décide d’affecter, sur proposition du Conseil d’administration, la
perte de l’exercice s’élevant à (820.961) € en intégralité au compte « Report à nouveau ».
Après affectation, le solde du compte « Report à nouveau » est ainsi porté de 38.604 € à (782.357) €.
L’assemblée générale constate, conformément aux dispositions légales, qu’au titre des trois exercices
précédant celui de l’exercice clos le 31 décembre 2023, il n’a été distribué aucun dividende.

Résolution 3
Approbation des conventions et engagements visés aux articles L. 225-38 et suivants du Code de
commerce
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
assemblées générales ordinaires, connaissance prise du rapport spécial du Conseil d’administration
sur les conventions et les engagements visés aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce,
approuve ce rapport dans toutes ses dispositions ainsi que les conventions et engagements dont il
fait état approuvés par le Conseil d’administration.

Résolution 4
Rémunération du Directeur général
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
assemblées générales ordinaires, approuve la rémunération versée au Directeur général au titre de
l’exercice écoulé et décide de fixer la rémunération mensuelle nette (avant impôt sur le revenu) du
Directeur Général, à la somme de 76.411,45 euros versée en 12 mensualités de 6.367,62 euros
chacune, pour l’exercice 2024.

Résolution 5
Nomination d’un nouvel administrateur sous réserve de la réalisation définitive de l’opération de
cession de titres de la Société envisagée
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les
assemblées générales ordinaires, constate la réalisation définitive de l’opération de cession de titres
de la Société envisagée,
Décide, en conséquence, de nommer en qualité de nouvel administrateur, pour une durée de six (6)
années, qui expirera lors de l’assemblée générale ordinaire annuelle appelée à statuer sur les
comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2029 :
Monsieur Slim KOUACHE, né le 1er mars 1982 à Paris, 9èmearrondissement (75), de nationalité
française, demeurant 74 Chemin du Coutelet – 83 300 Draguignan.
Monsieur Slim KOUACHE a déclaré accepter les fonctions qui lui sont confiées et remplir toutes les
conditions requises pour les exercer.

Résolution 6
Pouvoirs
L’assemblée générale, donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du
procès-verbal de la présente assemblée pour accomplir toutes formalités qui seront nécessaires.